Régine Margot


De: Margot (Régine), épouse Fleytoux
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Bourganeuf
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Bourganeuf"
nomination
10 Mars 200710/03/2007
De: Margot (Régine), épouse Fleytoux
agente administrative de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Bourganeuf (23400)
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
11 Novembre 200511/11/2005
De: Margot (Régine), épouse Fleytoux
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Limoges
Tribunal d'instance de Bourganeuf
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Limoges"
tribunal
tribunal_instance="Bourganeuf"
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Margot (Régine), épouse Fleytoux
agent technique de bureau au tribunal d'instance de Bourganeuf
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:Mme Le Corre
nomination
29 Novembre 199029/11/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.